MENTIONS LEGALES

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse https://mediathequecitoyenne.fr/, est édité par :

[Nom ou dénomination de l'éditeur]
[Forme juridique : association, entreprise individuelle, société…]
[Adresse du siège / adresse professionnelle]
E-mail : [adresse e-mail]

2. Directeur ou directrice de la publication

Directeur / Directrice de la publication : [Nom et prénom]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

HubSpot, Inc.
2 Canal Park
Cambridge, MA 02141
États-Unis

Site : https://www.hubspot.com/

L'hébergement technique et certaines fonctionnalités du site peuvent être assurés par les services de HubSpot.

4. Propriété intellectuelle

Le site Médiathèque citoyenne, sa structure, son organisation, ses textes originaux, ses éléments graphiques et les contenus créés spécifiquement pour le site peuvent être protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, toute reproduction, représentation, modification ou utilisation de ces éléments, en tout ou partie, sans autorisation préalable, est susceptible de constituer une atteinte aux droits de leurs auteurs ou ayants droit.

Les vidéos, photographies, livres, articles et autres ressources provenant de tiers restent la propriété de leurs auteurs, éditeurs ou ayants droit respectifs.

Leur présence sur Médiathèque citoyenne ne signifie pas que leurs droits sont transférés au site.

5. Contenus et sources externes

Médiathèque citoyenne propose notamment des vidéos, des références bibliographiques, des ressources documentaires et des liens vers des sites externes.

Lorsque les contenus ne sont pas produits par Médiathèque citoyenne, ils sont présentés dans un objectif documentaire et informatif, avec, lorsque cela est possible, l'indication de leur auteur ou de leur source.

Les droits relatifs à ces contenus appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Médiathèque citoyenne n'est pas nécessairement propriétaire des contenus auxquels le site donne accès.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes.

Ces liens sont proposés afin de permettre aux visiteurs d'approfondir leurs recherches.

Médiathèque citoyenne ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques des sites externes accessibles depuis ces liens.

7. Responsabilité

Médiathèque citoyenne s'efforce de maintenir des informations aussi fiables et actualisées que possible.

Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de l'ensemble des informations présentes sur le site.

Les contenus proposés ont principalement une vocation informative, documentaire et culturelle.

Ils ne constituent notamment pas des conseils médicaux, juridiques, financiers ou professionnels personnalisés.

L'utilisateur reste responsable de l'utilisation qu'il fait des informations disponibles sur le site et est invité à vérifier les informations importantes auprès des sources originales.

8. Données personnelles

Le site peut être amené à traiter certaines données personnelles, notamment lorsque l'utilisateur utilise un formulaire ou contacte Médiathèque citoyenne.

Les modalités de collecte et de traitement de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

[Lien vers la politique de confidentialité à ajouter lorsque la page sera créée.]

9. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ou liés à certains services proposés par des prestataires tiers.

Les informations relatives à l'utilisation de ces technologies et, le cas échéant, aux choix proposés aux visiteurs sont précisées dans la politique de confidentialité et/ou le dispositif de gestion des cookies du site.

10. Contact

Pour toute question concernant le site ou ses contenus :

Médiathèque citoyenne
[Nom de l'éditeur]
[Adresse]
E-mail : [adresse e-mail]

Dernière mise à jour : 06/09/2026